Entraide Droit sur Internet

Posté le 05/03/2009 à 22:14 par Paul

Bonjour, J'aimerai une pr=E9cision sur l'utilisation de licences. J'ai lu (y'a longtemps la GPL 2) et j'ai d=E9velopp=E9 quelques programmes ...

5

spam sur liste de diffusion

Posté le 01/03/2009 à 18:20 par vero

Bonjour, Membre d'une association, je reçois des spams sur la liste destinée à tous les bénévoles. Cette liste est hébergée par http://www...

1

Spammeur de blogs

Posté le 25/02/2009 à 09:11 par ;)

Bonjour, Marre de ce genre d'individu qui pollue le web et particulierement les=20 blogs ! comparateurgratuit.en-ligne-01.biz/ comparate...

7

Personne essayant de faire passer des annonces pour eux ! via msn !

Posté le 16/02/2009 à 15:26 par Zmann

Bonjour, Depuis quelque semaine, plusieurs personnes sur Msn messenger ont essayées de me dicter des annonces via MSN messenger. J'ai l'im...

17

Droit d'exiger le retrait de commentaires sur un forum

Posté le 13/02/2009 à 00:11 par trinity251

Bonjour, J'essaie depuis deux mois de faire bouger un forum famille pour qu'il supprime mes interventions vieilles de 5 ans, où mon nom et prénom ap...

4

Déclaration à la CNIL

Posté le 12/02/2009 à 18:22 par Fabrice

Bonjour, Nous sommes une association et nous avons une liste de diffusion à usage interne sur google groupe. Entre autre, nous y plaçons des...

3

Blog...

Posté le 10/02/2009 à 20:18 par Mél.

Bonjour, J'aurais besoin de vos conseils. Des collègues tiennent un blog public et j'ai découvert qu'il parlait de moi. Les ...

6

Contenu de mails, correspondance privée, droits d'auteur

Posté le 10/02/2009 à 17:57 par Xavier

Bonjour, Je voudrais utiliser comme preuve en justice un certains nombre de mails qui m'ont été adressé par une personne. Ces mails ont pour...

4

Quelques question sur le delais de livraison

Posté le 07/02/2009 à 01:33 par T0M

Bonjour et merci de prendre de votre temps pour lire mon message Sur un site en ligne, je lis ceci: "Si vos articles sont disponibles immédiate...

6

Ecran LCD acheté neuf - un pixel mort. quel recourt ?

Posté le 05/02/2009 à 23:10 par T0M

Bonjour et merci de prendre de votre temps pour lire mon message Je viens de faire quelques site de ligne pour l'achat d'un futur moniteur LCD ...

9

domicile scociale

Posté le 05/02/2009 à 18:59 par emiloo3

J'aimerais savoir s'il existe un droit international de l'internet ? Avec mes remerciements, emiloo.

5

comment se faire rembourser les frais de ports

Posté le 03/02/2009 à 17:26 par fimoriginal

Bonjour, Voila trois semaine que j'ai fait une commande sur alapage, j'ai demandé un envoie en colissimo pour que ca aille vite, et le colis n'ai to...

4

colocation

Posté le 31/01/2009 à 22:31 par lalgerienne

Bonjour, je suis actuellement cliente numericable sur rouen depuis decembre je vais demenager dans un mois pour me mettre en colocation avec une amie ...

1

Arnaque paypal sur pseudo site de téléchargement

Posté le 28/01/2009 à 23:14 par Patrice

Bonjour, Un maudit hacker d'opérette arnaque le monde entier en prétendant qu'il vous permettra de télécharger des films à profusion à 0.99 l'u...

13

Droit suppresion annonces

Posté le 28/01/2009 à 11:28 par Eric

Bonjour, J'ai inséré plusieurs annonces sur un site en Suisse. Une de mes annonces ayant été jugée subjectivement non conforme aux conditions...

5

Quels risques legaux pour l'annulation d'un article sur usenet?

Posté le 25/01/2009 à 23:55 par Geraldine Majere

Bonjour, Si quelqu'un annule mes messages sur usenet, ai-je un recours légal? Et que rique l'annuleur? Merci.

99

licence sportive et assurance responsabilité civile

Posté le 24/01/2009 à 22:22 par olivier32

Bonjour, Les fédérations sportives souscrive un contrat d'assurance groupe pour couvrir la responsabilité civile de leur pratiquant. Toutefois, il s...

1

Publicité mensongère ?

Posté le 23/01/2009 à 07:50 par Didier

Bonjour, Sur le site d'un commerçant bijoutier il est précisé "> La gravure offerte À partir de 79 ? d'achat" : http://www.marcorian.fr/marc...

4

utilisation mensongère des coordonnées perso

Posté le 22/01/2009 à 14:14 par nopub_nispam

Bonsoir, Je viens de découvrir un site sur lequel sont publiès mes coordonnées personnelles (nom, adresse, numéro de teléphone) qui "accompagne...

2

Droits/devoir "Admin réseau" et trucs proches

Posté le 22/01/2009 à 01:20 par qqun

Bonjour, Je recherche des infos, si possible dans un langage compréhensible et techniquement cohérent sur l'état actuel de la loi vis-à-vis de...

10