Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Ali wrote:
:: Emma avait énoncé :
:::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un
:::: suspect, comme dans les films USA?
:::
::: non
::
:: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première
:: audition)
Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Kalimbra
Emma wrote:
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
Pour que cela soit valide le suspect doit approuver qu'il a compris (deux fois je crois)...
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
non
oui c'est une loi strictmeent américaine, dite "loi miranda"
Emma
Emma wrote:
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend)
arreter
et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble
culture "séries"
Pour que cela soit valide le suspect doit approuver qu'il a compris
(deux fois je crois)...
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect,
comme dans les films USA?
non
oui c'est une loi strictmeent américaine, dite "loi miranda"
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
Pour que cela soit valide le suspect doit approuver qu'il a compris (deux fois je crois)...
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
non
oui c'est une loi strictmeent américaine, dite "loi miranda"
Emma
Ali
mj.vuillemin avait énoncé :
Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
Ali wrote:
:: Emma avait énoncé :
:::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un
:::: suspect, comme dans les films USA?
:::
::: non
::
:: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première
:: audition)
Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
Ali a formulé ce jeudi :
mj.vuillemin avait énoncé :
Ali wrote:
:: Emma avait énoncé :
:::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un
:::: suspect, comme dans les films USA?
:::
::: non
::
:: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première
:: audition)
on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ,
soit par le Juge d'instruction
--
Ceci est une signature automatique de MesNews.
Site : http://www.mesnews.net
Ali wrote: :: Emma avait énoncé : :::: PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un :::: suspect, comme dans les films USA? ::: ::: non :: :: Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première :: audition)
on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
-- Ceci est une signature automatique de MesNews. Site : http://www.mesnews.net
svbeev
"Emma" a écrit dans le message de news: 434e4e7f$0$27447$
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
non
Emma
Ah bon ? et les droits de l'article 63-1 du CPP ?
"Toute personne placée en garde à vue est immédiatement informée par un officier de police judiciaire, ou, sous le "contrôle de celui-ci, par un agent de police judiciaire, de la nature de l'infraction sur laquelle porte l'enquête, des droits "mentionnés aux articles 63-2, 63-3 et 63-4 ainsi que des dispositions relatives à la durée de la garde à vue prévues par "l'article 63. " Mention de cet avis est portée au procès-verbal et émargée par la personne gardée à vue ; en cas de refus "d'émargement, il en est fait mention. " Les informations mentionnées au premier alinéa doivent être communiquées à la personne gardée à vue dans une "langue qu'elle comprend, le cas échéant au moyen de formulaires écrits. " Si cette personne est atteinte de surdité et qu'elle ne sait ni lire ni écrire, elle doit être assistée par un interprète en "langue des signes ou par toute personne qualifiée maîtrisant un langage ou une méthode permettant de communiquer "avec des sourds. Il peut également être recouru à tout dispositif technique permettant de communiquer avec une "personne atteinte de surdité. " Si la personne est remise en liberté à l'issue de la garde à vue sans qu'aucune décision n'ait été prise par le procureur "de la République sur l'action publique, les dispositions de l'article 77-2 sont portées à sa connaissance. " Sauf en cas de circonstance insurmontable, les diligences résultant pour les enquêteurs de la communication des droits "mentionnés aux articles 63-2 et 63-3 doivent intervenir au plus tard dans un délai de trois heures à compter du moment "où la personne a été placée en garde à vue.
"Emma" <lezardanarti33@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
434e4e7f$0$27447$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend)
arreter
et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble
culture "séries"
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect,
comme dans les films USA?
non
Emma
Ah bon ? et les droits de l'article 63-1 du CPP ?
"Toute personne placée en garde à vue est immédiatement informée par un
officier de police judiciaire, ou, sous le "contrôle de celui-ci, par un
agent de police judiciaire, de la nature de l'infraction sur laquelle porte
l'enquête, des droits "mentionnés aux articles 63-2, 63-3 et 63-4 ainsi que
des dispositions relatives à la durée de la garde à vue prévues par
"l'article 63.
" Mention de cet avis est portée au procès-verbal et émargée par la
personne gardée à vue ; en cas de refus "d'émargement, il en est fait
mention.
" Les informations mentionnées au premier alinéa doivent être communiquées
à la personne gardée à vue dans une "langue qu'elle comprend, le cas échéant
au moyen de formulaires écrits.
" Si cette personne est atteinte de surdité et qu'elle ne sait ni lire ni
écrire, elle doit être assistée par un interprète en "langue des signes ou
par toute personne qualifiée maîtrisant un langage ou une méthode permettant
de communiquer "avec des sourds. Il peut également être recouru à tout
dispositif technique permettant de communiquer avec une "personne atteinte
de surdité.
" Si la personne est remise en liberté à l'issue de la garde à vue sans
qu'aucune décision n'ait été prise par le procureur "de la République sur
l'action publique, les dispositions de l'article 77-2 sont portées à sa
connaissance.
" Sauf en cas de circonstance insurmontable, les diligences résultant pour
les enquêteurs de la communication des droits "mentionnés aux articles 63-2
et 63-3 doivent intervenir au plus tard dans un délai de trois heures à
compter du moment "où la personne a été placée en garde à vue.
"Emma" a écrit dans le message de news: 434e4e7f$0$27447$
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
non
Emma
Ah bon ? et les droits de l'article 63-1 du CPP ?
"Toute personne placée en garde à vue est immédiatement informée par un officier de police judiciaire, ou, sous le "contrôle de celui-ci, par un agent de police judiciaire, de la nature de l'infraction sur laquelle porte l'enquête, des droits "mentionnés aux articles 63-2, 63-3 et 63-4 ainsi que des dispositions relatives à la durée de la garde à vue prévues par "l'article 63. " Mention de cet avis est portée au procès-verbal et émargée par la personne gardée à vue ; en cas de refus "d'émargement, il en est fait mention. " Les informations mentionnées au premier alinéa doivent être communiquées à la personne gardée à vue dans une "langue qu'elle comprend, le cas échéant au moyen de formulaires écrits. " Si cette personne est atteinte de surdité et qu'elle ne sait ni lire ni écrire, elle doit être assistée par un interprète en "langue des signes ou par toute personne qualifiée maîtrisant un langage ou une méthode permettant de communiquer "avec des sourds. Il peut également être recouru à tout dispositif technique permettant de communiquer avec une "personne atteinte de surdité. " Si la personne est remise en liberté à l'issue de la garde à vue sans qu'aucune décision n'ait été prise par le procureur "de la République sur l'action publique, les dispositions de l'article 77-2 sont portées à sa connaissance. " Sauf en cas de circonstance insurmontable, les diligences résultant pour les enquêteurs de la communication des droits "mentionnés aux articles 63-2 et 63-3 doivent intervenir au plus tard dans un délai de trois heures à compter du moment "où la personne a été placée en garde à vue.
Jnthn
Emma wrote :
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
Cour suprême, 13 juin 1966, Miranda c/ Arizona
Emma wrote :
R12y a écrit :
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter
et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble
culture "séries"
Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?
aux Etats Unis il faut traduire, il me semble culture "séries"
Cour suprême, 13 juin 1966, Miranda c/ Arizona
Ali
Olivier S. vient de nous annoncer :
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début :
**********************************
R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
Emma : non
Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première audition)
mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
**********************************
A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ? Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
D'autre part, je crois savoir (mais je peux me tromper), qu'en France, le juge d'instruction, est tenu d'énoncer ses droits au prévenu lors d'une première audition.
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit
par le Juge d'instruction
Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début :
**********************************
R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits"
à un suspect, comme dans les films USA?
Emma : non
Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une
première audition)
mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit
par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
**********************************
A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ?
Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
D'autre part, je crois savoir (mais je peux me tromper), qu'en France,
le juge d'instruction, est tenu d'énoncer ses droits au prévenu lors
d'une première audition.
mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début :
**********************************
R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" à un suspect, comme dans les films USA?
Emma : non
Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une première audition)
mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
**********************************
A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ? Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
D'autre part, je crois savoir (mais je peux me tromper), qu'en France, le juge d'instruction, est tenu d'énoncer ses droits au prévenu lors d'une première audition.
Ali wrote: :: Olivier S. vient de nous annoncer : :: ::: mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un ::: OPJ, soit par le Juge d'instruction :: :: Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début : :: :: ********************************** :: :::::::: R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" :::::::: à un suspect, comme dans les films USA? :: ::::::: Emma : non :: :::::: Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une :::::: première audition) :: ::::: mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!! :: :::: Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse. :: ::: Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit ::: par un OPJ, soit par le Juge d'instruction :: :: ********************************** :: :: A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ? :: Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
voir le post de départ du fil : " Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?"
Ali wrote:
:: Olivier S. vient de nous annoncer :
::
::: mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un
::: OPJ, soit par le Juge d'instruction
::
:: Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début :
::
:: **********************************
::
:::::::: R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits"
:::::::: à un suspect, comme dans les films USA?
::
::::::: Emma : non
::
:::::: Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une
:::::: première audition)
::
::::: mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!!
::
:::: Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse.
::
::: Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit
::: par un OPJ, soit par le Juge d'instruction
::
:: **********************************
::
:: A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ?
:: Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
voir le post de départ du fil :
" Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter
et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?"
Ali wrote: :: Olivier S. vient de nous annoncer : :: ::: mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit par un ::: OPJ, soit par le Juge d'instruction :: :: Veuillez m'excuser, je reprends depuis le début : :: :: ********************************** :: :::::::: R12y : PS: D'ailleurs, est-ce qu'en France, on "dit les droits" :::::::: à un suspect, comme dans les films USA? :: ::::::: Emma : non :: :::::: Ali : Même pas le Juge d'Instruction ? (par exemple lors d'une :::::: première audition) :: ::::: mj.vuillemin : on peut supposerqu'il y a un interprete !!!!! :: :::: Ali : Je ne comprends pas les sens de votre réponse. :: ::: Olivier S.mj veut dire qu'un interprète assermenté est requis, soit ::: par un OPJ, soit par le Juge d'instruction :: :: ********************************** :: :: A quel moment a-t-il été question d'un suspect étranger ? :: Le français serait-il devenu une langue étrangère en France ?
voir le post de départ du fil : " Est-ce qu'un agent de la force publique peut (légalement s'entend) arreter et "dire ses droits" à quelqu'un qui ne comprend rien à ce qu'il raconte?"
