Compte rendu d

Compte rendu d’audience.


Hier, devant la XVII e. chambre du TGI de Paris (chambre correctionnelle
spécialisée dans les affaire de Presse, saisie d’une plainte civile en
diffamation par voie de citation directe, s’est déroulé l’audience de la
procédure qui m’oppose – Ainsi que Nicolas de Tavernost , es qualité de
président de M6 et Roland Chevaleyre, l’ami d’enfance de sa « sainteté » -
à Claude Vorilhon, alias Raël .

Les détails de son assignation sont disponibles en Web :


Ainsi que les arguments des différentes parties :

Les premières conclusions de maître Jean Marc Florand

http://wwww.zelohim.org/responsive.pdf

Ma réplique – hors les pièce jointe le Document plus les annexe fait très
de trois cent pages …
l
http://www.zelohim.org/Conclusions_en_defense.pdf


Les conclusion de l’avocat de Nicolas Belet de Tavernost

http://www.zelohim.org/Conclusionstaversnost

Et enfin la réplique de Florand :

http://www.zelohim.org/ConclusionsFlorand2

Il ne nous a pas semblé utile de répliquer aux dernières écriture de maître
Florand qui fait preuve d’un étrange autisme sur un plan juridique – mais
c’est peut être le métier qui veut cela … - Dans la mesure ou j’avais
anticipé son principal argument et que pour le reste il est sans porté.



Le président a fait un bref exposé de la chronologie de l’affaire, le
tribunal n’ pas eu l’air outré par la teneur des propos qui étaient
reprochés à Roland Chevaleyre en invitant les parties à ce concentrer sur
la question de la prescription.

Dès lors les débats ont été essentiellement techniques :

En effet le point central sur lequel sera jugé cette affaire sera sur la
question de la prescription – 3 mois à date de la première publication de
l’article litigieux – Sachant que dans le cas qui nous occupe. Claude
Vorilhon m’a attaqué à l’automne 2002 pour des documents – plus
spécifiquement une vidéo – qui était déjà diffusée depuis juillet 2001 sur
mon site ….

Aussi bien l’avocat de M6 que celui de Roland Chevaleyre n’ont pas manqué
de relever ce point. Dans le cas de M6, un moyen de prescription
supplémentaire a été invoqué – un défaut d’acte de procédure sur plus de
trois qui ferait tomber de fait la poursuite.

L’ensemble des avocats de la défense ont insisté sur le fait que selon eux
: Ces attaques répétées contre Roland Chevaleyre avait un double objectif :

- D’une par harceler juridiquement Roland. C. Afin de le punir d’avoir oser
témoigner. La poursuite contre mon site dont R.C. ne peut en aucun cas être
tenu pour responsable, pas plus que M6 d’ailleurs, n’était qu’un moyen de
réenclencher une procédure – alors que la même cause avait déjà été perdue
devant le TGI de Clermont Ferrand – que l’on savait d’avance perdu.
- On a aussi observé qu’en intentant des procédure que l’on savait vaine –
pour cause de nullité et en en épuisant toute les possibilités – c’était
une bonne façon de se présenter, aux yeux des adeptes, comme victime d’une
justice « aux ordre » en évitant d’avoir à aller sur le fond.
- Le but étant ainsi « d’épuiser ses contradicteurs »
- D’autre part de chercher par tous les moyens – c’est le but final de
Florand – d’obtenir une qualification religieuse du mouvement par le
tribunal tout en rappelant au juge le caractère sectaire par ailleurs bien
connu du mouvement raëliens. Y compris en allant jusqu’à la CEDH.


Dans l’ensemble, les débat ont été plutôt bon enfant, d’autant que
l’affaire étant au civil – sans caractère pénal -, le tribunal n’auditionne
pas directement les différentes parties prenantes contrairement à une
audience de correctionnel – primauté de l’oralité des débat -. Ce qui
dédramatise d’autant l’événement.

Le seul raëlien que j’ai identifié dans la salle est la petite main du
Team Juridique :) Moi qui croyait qu’ils auraient à cœur de venir soutenir
la cause de leur prophète bien aimé et bien rien nada. Ceci dit en
produisant l’argumentation juridique échangé, il ne pourront pas au moins
prétendre ignore le fond du sujet. Les annexes viendront en leur temps mais
il faut d’abord que je nettoie graphiquement certains éléments nominatifs
qu’il n’est pas utile de reproduire – notamment dans les attestations que
j’ai produit en défense -.

Le jugement a été mis en délibéré au 14 Mars.

Mon pronostique personnel est que Claude Vorilhon sera débouté, le plus
probable étant du fait de la prescription – c’est l’élément juridiquement
le plus simple à établir mais au-delà de la prescription il n’écartera pas
la bonne foi aussi bien en ce qui concerne Roland Chevaleyre que moi-même.
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