cyberconsommation est-ce ici le bon groupe ou fr.misc.droit ?

Le
carton rouge
Bonjour,
Les problèmes liés à la consommation sur Internet ne sont pas simples
mais s'agit-il de droit lié à Internet ou de droit lié à la consommation
Merci de vos avis
  • Partager ce contenu :
Vos réponses
Trier par : date / pertinence
Patrick Vuichard
Le #13761431
carton rouge wrote:

Les problèmes liés à la consommation sur Internet ne sont pas simples
mais s'agit-il de droit lié à Internet ou de droit lié à la consommation



Si il s'agit d'un problème lié à la VPC, que ce soit en ligne, par
téléphone, fax, catalogue, c'est plus l'affaire de fr.misc.droit que de
fr.misc.droit.internet.

Si tu ne sais pas, tu peux crossposter, avec suivi sur l'un des deux.

Et puis, si tu te trompes, ce n'est pas grave, il y aura bien une bonne
âme pour te rediriger.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Bruno Cinelli
Le #13761271
"Patrick Vuichard"
> Les problèmes liés à la consommation sur Internet ne sont pas simples
> mais s'agit-il de droit lié à Internet ou de droit lié à la consommation

Si il s'agit d'un problème lié à la VPC, que ce soit en ligne, par
téléphone, fax, catalogue, c'est plus l'affaire de fr.misc.droit que de
fr.misc.droit.internet.



Lorsqu'il s'agit de contrats électroniques, le groupe est
fr.misc.droit.internet.
Patrick Vuichard
Le #13760921
Bruno Cinelli wrote:
Lorsqu'il s'agit de contrats électroniques, le groupe est
fr.misc.droit.internet.



Seulement si il y a une spécificité "électronique". Un problème avec, au
hasard, Les 3 Helvétiques, qui ne livrent pas les supers chaussettes que
j'ai commandées, c'est fr.misc.droit, que j'ai passé commande sur le net
ou par courrier. Par contre, si le problème est lié au fait que la
commande a été passée par internet et non par catalogue (exemple, ils
refusent les commandes de chaussettes par internet mais les acceptent
par courrier), c'est fr.misc.droit.internet.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Poster une réponse
Anonyme