Films amateurs basés sur Matrix, Star Wars... légaux ?
1 réponse
Guillaume C. \(Psyk\)
Bonjour,
Je vous écris afin d'obtenir une petite information quand à la promotion
au travers d'Internet et de magazines papiers d'un site internet
particulier. En effet sur ce site sont mis à disposition des films amateurs,
tournés et montés par des lycéens, en se basant sur l'univers de Star Wars
et de Matrix. Les noms de personnages se recoupent bien entendu ("Jedis",
"Morpheus", "Agent Smith" etc), et des effets spéciaux similaires à ceux des
films sont utilisés, tels que les sabres lasers, les mouvements saccadés de
l'agent smith (vraiment très bien réalisés, presque identiques aux originaux
et avec peu de budget pour l'anecdote). Les films se basent sur des
scénarios "sérieux" montrant une partie de l'histoire (pour matrix par
exemple) non exploitée par les vrai réalisateurs, et les Star Wars sont
surtout des parodies.
Ma question se porte sur la promotion du site internet des réalisateurs
de ces moyens métrages. Etant interessés -par plaisir de partager une
passion uniquement, et sans aucun but lucratif- de promouvoir leurs
créations tant sur le réseau Internet (bannières sur d'autres sites, liens
etc) que sur du support papier (magazines d'informatique, d'animation vidéo,
etc), ils se demandent si concrètement les risques sont importants. D'après
la loi il semble à première vue évident que l'utilisation des noms des films
originaux est condamnable, mais concrètement qu'en est il ?
Je vous remercie par avance de toutes les indications que vous pourrez
m'apporter.
Amicalement,
Guillaume.
PS: Ne sachant si je devais poster sur fr.misc.droit.internet ou
fr.misc.droit, j'ai pris la liberté de poster sur les deux, avec un suivi
sur fr.misc.droit.internet.
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Jacques Caron
Salut,
On Mon, 1 Dec 2003 21:59:56 +0100, Guillaume C. (Psyk) wrote:
Je vous écris afin d'obtenir une petite information quand à la promotion au travers d'Internet et de magazines papiers d'un site internet particulier. En effet sur ce site sont mis à disposition des films amateurs, tournés et montés par des lycéens, en se basant sur l'univers de Star Wars et de Matrix. Les noms de personnages se recoupent bien entendu ("Jedis", "Morpheus", "Agent Smith" etc), et des effets spéciaux similaires à ceux des films sont utilisés, tels que les sabres lasers, les mouvements saccadés de l'agent smith (vraiment très bien réalisés, presque identiques aux originaux et avec peu de budget pour l'anecdote). Les films se basent sur des scénarios "sérieux" montrant une partie de l'histoire (pour matrix par exemple) non exploitée par les vrai réalisateurs, et les Star Wars sont surtout des parodies. Ma question se porte sur la promotion du site internet des réalisateurs de ces moyens métrages. Etant interessés -par plaisir de partager une passion uniquement, et sans aucun but lucratif- de promouvoir leurs créations tant sur le réseau Internet (bannières sur d'autres sites, liens etc) que sur du support papier (magazines d'informatique, d'animation vidéo, etc), ils se demandent si concrètement les risques sont importants. D'après la loi il semble à première vue évident que l'utilisation des noms des films originaux est condamnable, mais concrètement qu'en est il ?
Il n'y a pas que les noms (à part le titre lui-même, les autres éléments sont rarement déposés en tant que marques), mais tous les éléments de l'oeuvre originale qui sont repris...
Un cas qui ne pose pas de problème (à part cerner le périmètre de ce qui est autorisé ou pas), c'est le pastiche et la caricature, qui est très clairement et officiellement autorisé par le code de la propriété intellectuelle. Pour le reste, il est vrai qu'il y a généralement infraction au droit d'auteur. Dans certains cas, ces oeuvres ont été crées dans le cadre de concours organisés par les créateurs mêmes, et il faut donc se référer aux règles de ces concours, qui permettent d'utiliser des éléments de l'oeuvre originale, mais dans certaines conditions uniquement (par exemple uniquement pour participer au concours, toute autre utilisation étant interdite). Tout le reste est sujet à autorisation des détenteurs des droits de l'oeuvre originale.
Bien entendu, comme dans de nombreux cas ça apporte plus de pub qu'autre chose, les détenteurs des droits ont souvent une attitude bienveillante. Mais dans certains cas ça peut "mordre" sur des droits dérivés vendus contre espèces sonnantes et trébuchantes, donc pour être tranquille il faut effectivement demander l'autorisation à qui de droit.
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/
Salut,
On Mon, 1 Dec 2003 21:59:56 +0100, Guillaume C. (Psyk) <nospam@wanadoo.fr>
wrote:
Je vous écris afin d'obtenir une petite information quand à la
promotion
au travers d'Internet et de magazines papiers d'un site internet
particulier. En effet sur ce site sont mis à disposition des films
amateurs,
tournés et montés par des lycéens, en se basant sur l'univers de Star
Wars
et de Matrix. Les noms de personnages se recoupent bien entendu ("Jedis",
"Morpheus", "Agent Smith" etc), et des effets spéciaux similaires à ceux
des
films sont utilisés, tels que les sabres lasers, les mouvements saccadés
de
l'agent smith (vraiment très bien réalisés, presque identiques aux
originaux
et avec peu de budget pour l'anecdote). Les films se basent sur des
scénarios "sérieux" montrant une partie de l'histoire (pour matrix par
exemple) non exploitée par les vrai réalisateurs, et les Star Wars sont
surtout des parodies.
Ma question se porte sur la promotion du site internet des
réalisateurs
de ces moyens métrages. Etant interessés -par plaisir de partager une
passion uniquement, et sans aucun but lucratif- de promouvoir leurs
créations tant sur le réseau Internet (bannières sur d'autres sites,
liens
etc) que sur du support papier (magazines d'informatique, d'animation
vidéo,
etc), ils se demandent si concrètement les risques sont importants.
D'après
la loi il semble à première vue évident que l'utilisation des noms des
films
originaux est condamnable, mais concrètement qu'en est il ?
Il n'y a pas que les noms (à part le titre lui-même, les autres éléments
sont rarement déposés en tant que marques), mais tous les éléments de
l'oeuvre originale qui sont repris...
Un cas qui ne pose pas de problème (à part cerner le périmètre de ce qui
est autorisé ou pas), c'est le pastiche et la caricature, qui est très
clairement et officiellement autorisé par le code de la propriété
intellectuelle. Pour le reste, il est vrai qu'il y a généralement
infraction au droit d'auteur. Dans certains cas, ces oeuvres ont été crées
dans le cadre de concours organisés par les créateurs mêmes, et il faut
donc se référer aux règles de ces concours, qui permettent d'utiliser des
éléments de l'oeuvre originale, mais dans certaines conditions uniquement
(par exemple uniquement pour participer au concours, toute autre
utilisation étant interdite). Tout le reste est sujet à autorisation des
détenteurs des droits de l'oeuvre originale.
Bien entendu, comme dans de nombreux cas ça apporte plus de pub qu'autre
chose, les détenteurs des droits ont souvent une attitude bienveillante.
Mais dans certains cas ça peut "mordre" sur des droits dérivés vendus
contre espèces sonnantes et trébuchantes, donc pour être tranquille il
faut effectivement demander l'autorisation à qui de droit.
Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
On Mon, 1 Dec 2003 21:59:56 +0100, Guillaume C. (Psyk) wrote:
Je vous écris afin d'obtenir une petite information quand à la promotion au travers d'Internet et de magazines papiers d'un site internet particulier. En effet sur ce site sont mis à disposition des films amateurs, tournés et montés par des lycéens, en se basant sur l'univers de Star Wars et de Matrix. Les noms de personnages se recoupent bien entendu ("Jedis", "Morpheus", "Agent Smith" etc), et des effets spéciaux similaires à ceux des films sont utilisés, tels que les sabres lasers, les mouvements saccadés de l'agent smith (vraiment très bien réalisés, presque identiques aux originaux et avec peu de budget pour l'anecdote). Les films se basent sur des scénarios "sérieux" montrant une partie de l'histoire (pour matrix par exemple) non exploitée par les vrai réalisateurs, et les Star Wars sont surtout des parodies. Ma question se porte sur la promotion du site internet des réalisateurs de ces moyens métrages. Etant interessés -par plaisir de partager une passion uniquement, et sans aucun but lucratif- de promouvoir leurs créations tant sur le réseau Internet (bannières sur d'autres sites, liens etc) que sur du support papier (magazines d'informatique, d'animation vidéo, etc), ils se demandent si concrètement les risques sont importants. D'après la loi il semble à première vue évident que l'utilisation des noms des films originaux est condamnable, mais concrètement qu'en est il ?
Il n'y a pas que les noms (à part le titre lui-même, les autres éléments sont rarement déposés en tant que marques), mais tous les éléments de l'oeuvre originale qui sont repris...
Un cas qui ne pose pas de problème (à part cerner le périmètre de ce qui est autorisé ou pas), c'est le pastiche et la caricature, qui est très clairement et officiellement autorisé par le code de la propriété intellectuelle. Pour le reste, il est vrai qu'il y a généralement infraction au droit d'auteur. Dans certains cas, ces oeuvres ont été crées dans le cadre de concours organisés par les créateurs mêmes, et il faut donc se référer aux règles de ces concours, qui permettent d'utiliser des éléments de l'oeuvre originale, mais dans certaines conditions uniquement (par exemple uniquement pour participer au concours, toute autre utilisation étant interdite). Tout le reste est sujet à autorisation des détenteurs des droits de l'oeuvre originale.
Bien entendu, comme dans de nombreux cas ça apporte plus de pub qu'autre chose, les détenteurs des droits ont souvent une attitude bienveillante. Mais dans certains cas ça peut "mordre" sur des droits dérivés vendus contre espèces sonnantes et trébuchantes, donc pour être tranquille il faut effectivement demander l'autorisation à qui de droit.
Jacques. -- Interactive Media Factory Création, développement et hébergement de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel... http://www.imfeurope.com/