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Question fiscale...

20 réponses
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nobody_nowhere
Bonjour,

une question que je ne sais pas où poster car "fr.questions.fiscales" semble
mort.

Est-il possible de générer à titre personnel des revenus du travail, non
salarié (et sans rapport ou concurrence avec un travail salarié évidemment),
dûments déclarés dans les revenus d'activité (déclaration de revenus
"normale"), mais sans devoir créer une entreprise ? Je pense notamment à
des prestations envers des amis ou entreprises amies, réglées par chèques,
mais pour des montants ridicules (quelques centaines d'Euros au total
envisagés par
an, tout au plus).

Si OUI, quel est le montant maximum annuel autorisé pour de tels revenus ?
Et toujours si OUI, comment les justifier ("facturation" comptable ou "notes
d'honoraires" sans TVA par exemple ?) ?

Merci de votre aide et de vos conseils.

10 réponses

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JustMe
nobody_nowhere wrote:

Bonjour,

une question que je ne sais pas où poster car "fr.questions.fiscales" semble
mort.

Est-il possible de générer à titre personnel des revenus du travail, non
salarié (et sans rapport ou concurrence avec un travail salarié évidemment),
dûments déclarés dans les revenus d'activité (déclaration de revenus
"normale"), mais sans devoir créer une entreprise ? Je pense notamment à
des prestations envers des amis ou entreprises amies, réglées par chèques,
mais pour des montants ridicules (quelques centaines d'Euros au total
envisagés par
an, tout au plus).

Si OUI, quel est le montant maximum annuel autorisé pour de tels revenus ?
Et toujours si OUI, comment les justifier ("facturation" comptable ou "notes
d'honoraires" sans TVA par exemple ?) ?

Merci de votre aide et de vos conseils.






Vous n'avez pas l'impression de vous foutre de la g.... du monde ???
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nobody_nowhere
"JustMe" a dit :

Vous n'avez pas l'impression de vous foutre de la g.... du monde ???



???

Soit je me suis mal exprimé, soit vous n'avez pas compris le sens de ma
question...

Je ne parle pas de travail "au noir" ou de dissimulation (si c'est cela qui
motive votre "réaction" ?!), mais simplement d'activités que me réclament
des amis ou entreprises en relation avec mon ancien employeur (liquidation
judiciaire en 2003). Dois-je leur répondre la même chose que vous lorsqu'ils
me questionnent sur des tous petits travaux à finir pour eux ?

Inutile évidemment de me répondre si c'est de nouveau pour m'insulter, alors
que je cheche seulement un peu d'aide et d'informations...
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JustMe
nobody_nowhere wrote:

"JustMe" a dit :

Vous n'avez pas l'impression de vous foutre de la g.... du monde ???




???

Soit je me suis mal exprimé, soit vous n'avez pas compris le sens de ma
question...



J'ai surtout compris que vous posez 2 fois la meme question sur le meme
groupe en quelques heures sans meme lire les repoonses données


Je ne parle pas de travail "au noir" ou de dissimulation (si c'est cela qui
motive votre "réaction" ?!), mais simplement d'activités que me réclament
des amis ou entreprises en relation avec mon ancien employeur (liquidation
judiciaire en 2003). Dois-je leur répondre la même chose que vous lorsqu'ils
me questionnent sur des tous petits travaux à finir pour eux ?

Inutile évidemment de me répondre si c'est de nouveau pour m'insulter, alors
que je cheche seulement un peu d'aide et d'informations...




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nobody_nowhere
"JustMe" a dit :

J'ai surtout compris que vous posez 2 fois la meme question sur le meme
groupe en quelques heures sans meme lire les repoonses données



Ce n'est pas très aimable de réagir ainsi, car il y a maldonne : mon Outlook
Express n'affiche que le message que j'ai posté à 13h27, et pas celui que
j'ai essayé de poster effectivement à 11h08 et qui, d'après ce logiciel
Microsoft, est resté bloqué dans ma "boite d'envoi" (selon mon logiciel). Ne
pouvant le lire et le trouvant bloqué dans ma "boite d'envoi", je peux
légitimement penser qu'il me faut le renvoyer de nouveau pour qu'il soit
diffusé, non ?

Désolé de ce contretemps, mais ne voyant pas mon MSG de 11h08, je ne vois
donc évidemment pas non plus la(les) réponse(s) éventuelle(s)...

Le seul MSG que je peux lire sur ce forum via les newsgroups de FREE (mon
FAI) aux alentours de 11h08 est un MSG sur le "nouveau permis de conduire"
(11h01). Ensuite, les posts que je peux lire passent à 12h05 "exces de
vitesse...". Il y a donc bien un problème technique, soit de la part de mon
Outlook Express, soit de la part du serveur de news de FREE (mon FAI).

Encore uen fois désolé, et merci de reposter votre réponse (puisque
j'imagine que votre énervement est issu du fait que c'est vous, au moins
mais je ne le sais pas, qui aviez répondu). Merci d'avance.

======================================= PS : merci aux autres pesonnes qui auraient répondu également de bien
vouloir retranscrire leur MSG dans ce fil, éventuellement, avec mes excuses,
bien que ce problème soit totalement indépendant de ma volonté !
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Rémy
"nobody_nowhere" a écrit dans le message de
news:406bfcf5$0$9090$
Bonjour,



Bonjour,

une question que je ne sais pas où poster car "fr.questions.fiscales"


semble
mort.



Paix à son ame...

Est-il possible de générer à titre personnel des revenus du travail, non
salarié (et sans rapport ou concurrence avec un travail salarié


évidemment),
dûments déclarés dans les revenus d'activité (déclaration de revenus
"normale"), mais sans devoir créer une entreprise ? Je pense notamment à



Toujours pas non... un rapide coup d'oeil a la faq de brocexo (sur fmdt par
exemple) est très riche d'enseignement... non mais, à quoi ca sert que
brocexo se décarcasse ! :op

des prestations envers des amis ou entreprises amies, réglées par chèques,
mais pour des montants ridicules (quelques centaines d'Euros au total
envisagés par an, tout au plus).

Si OUI, quel est le montant maximum annuel autorisé pour de tels revenus ?



Non, sauf peut etre quelques cas particuliers de droit d'auteur (à
confirmer)

Et toujours si OUI, comment les justifier ("facturation" comptable ou


"notes
d'honoraires" sans TVA par exemple ?) ?



négatif mon colonnel...

Merci de votre aide et de vos conseils.



De rien

Rémy
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jerome
nobody_nowhere wrote:
Le seul MSG que je peux lire sur ce forum via les newsgroups de FREE (mon
FAI) aux alentours de 11h08 est un MSG sur le "nouveau permis de conduire"
(11h01). Ensuite, les posts que je peux lire passent à 12h05 "exces de
vitesse...". Il y a donc bien un problème technique, soit de la part de mon
Outlook Express, soit de la part du serveur de news de FREE (mon FAI).



Votre message doit apparaître plus haut (ou plus bas) car il porte le
même sujet qu'un autre message du 28/02/04 posté par "Le Gorille".

--
Jérôme
mangeur de cigogne
http://www.jemenvol.net/mangeur-de-cigogne/mangeur-de-cigogne.php
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news
nobody_nowhere wrote:
Le seul MSG que je peux lire sur ce forum via les newsgroups de FREE
(mon FAI) aux alentours de 11h08 est un MSG sur le "nouveau permis de
conduire" (11h01). Ensuite, les posts que je peux lire passent à
12h05 "exces de vitesse...". Il y a donc bien un problème technique,
soit de la part de mon Outlook Express, soit de la part du serveur de
news de FREE (mon FAI).



Je te rassure: moi non plus je ne vois pas ton précédent message...
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Daf
"jerome" a écrit dans le message de
news:406c073f$0$5654$
nobody_nowhere wrote:



Votre message doit apparaître plus haut (ou plus bas) car il porte le
même sujet qu'un autre message du 28/02/04 posté par "Le Gorille".



Chez moi, il apparait comme réponse au thread du Gorille, à l'intérieur meme
du fil.
Sous Outlook Express.

En effet, ce n'est pas terrible.

Cordialement,
Daf
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nobody_nowhere
"jerome" a dit :

Votre message doit apparaître plus haut (ou plus bas) car il porte le
même sujet qu'un autre message du 28/02/04 posté par "Le Gorille".



??????
A n'y rien comprendre, je vois effectivement un "Gorille" (c'est peut-être
un "poisson" plutôt, non ?), mais si le "sujet" est le même, le contenu est
fort différent ! Et puis, je poste bien aujourd'hui seulement, le 1er Avril
2004.

Bref, pour ma part, pas plus de trace de mon précédent post de ce jour 11h08
que des éventuelles réponses qui lui auraient été faites...

Bref, il y a bien un problème technique quelque part. Désolé pour ceux qui
se sont donnés la peine d'écrire et que je ne pourrai donc jamais lire s'ils
ne repostent pas dans le présent fil.

Merci en tous cas de ces précisisons techniques
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nobody_nowhere
"Rémy" a dit :

Toujours pas non... un rapide coup d'oeil a la faq de brocexo (sur fmdt


par
exemple) est très riche d'enseignement... non mais, à quoi ca sert que
brocexo se décarcasse ! :op



"brocexo", "fmdt" ??
Désolé de mon ignardise, mais je ne sias de ce dont il s'agit...


Non, sauf peut etre quelques cas particuliers de droit d'auteur (à
confirmer)



Il ne s'agit pas de Droits d'Auteur dans mon cas


négatif mon colonnel...



Sous-officier seulement ;-)

Merci de votre contribution et de vos éventuelles précisions relatives à mon
interrogation en début du présent post.
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