Redevance TV et harcèlement des impôts
Le
blurp

Bonjour,
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se
sent plus intelligent.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré
que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de
la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit
les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais
susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je
risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas
et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède
pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de
culpabilité.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il
possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant
comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas
incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans
la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure
abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose
à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus).
J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien
senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque
jurisprudence
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
J'ai bazardé ma télé il y a déjà quelques années et depuis mon cerveau se
sent plus intelligent.
Mais chaque année aussi je reçois une lettre de menaces de la part des
impôts disant que puisque j'avais souscrit un abonnement chez free (malgré
que je n'aie plus l'option télévision depuis l'histoire de l'augmentation de
la TVA et que soit ces incapables de chez free ne l'ont pas précisé, soit
les incapables demandeurs n'en ont pas tenu compte), alors j'étais
susceptible de détenir un poste de télévision. En l'absence de réponse je
risque ni plus ni moins que des poursuites, amendes, etc. Je ne réponds pas
et me contente d'indiquer sur ma déclaration de revenus que je ne possède
pas de télé. Mais j'en ai assez de ce harcèlement et de cette présomption de
culpabilité.
La légalité de ce genre de procédé me laisse plus que perplexe: accuser
quelqu'un de posséder un récepteur de télévision sur le simple fait qu'il
possède un abonnement internet, lancer des poursuites en le considérant
comme coupable par défaut, et sans jamais vérifier que l'option TV n'est pas
incluse de toutes façons.
Est-ce que des personnes se sont trouvées (très certainement je pense) dans
la même situation, ont porté plainte pour acharnement/harcèlement, procédure
abusive ou autres et ont gagné ? Juste pour savoir car j'ai bien autre chose
à faire que lancer de la procédure (Quoique ça me tente de plus en plus).
J'aimerais au moins obtenir de quoi leur envoyer par email un message bien
senti, mais argumenté sur le plan de la loi ou d'une quelconque
jurisprudence
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
une lettre par an, tu appelles ça du harcèlement?
Oui.
Surtout quand c'est assorti de menaces.
Rappel:
PS: les procès d'intentions classiques ("tu triches", etc) sont totalement
hors sujet.
je reçois des lettres de menace de la part des impôts tous les ans, à
chaque déclaration d'impôt en fait... Je laisse pisser.
Avoir une télé chez soit est un signe d'inculture. La télé est une
machine pour manipuler les citoyens et leur faire un lavage de cerveau...
Le 05/05/14 19:05, blurp a écrit :
Mais non, ce ne sont pas des menaces au sens pénal du terme. Il serait
bon que les contributeurs de ce news-group, qui est consacré au droit,
évitent de dirent des bêtises, même si c'est pour exprimer une colère ou
une frustration. Un peu de sens des nuances ne messiérait pas.
--
Tardigradus
e^iπ=-1 c'est magnifique
Bla bla bla.
Pourquoi ne répondez-vous pas à cette lettre ? Il vous suffirait de le
faire.
Bonne chance.
--
Marc
Marc est lucide sur lui-même, avec ou sans télé il sait qu'il restera
toujours vaseux.
:-D
--
Mon site pour arrêter de fumer en se sevrant progressivement des
additifs du tabac
http://additifstabac.free.fr
Vous demandez quand même beaucoup d'intelligence à quelqu'un dont le
pseudonyme et l'adresse sont :
"blurp
--
Dominique Gobeaut
Ecrire à dmkgbt(at)free(point)fr
Bonjour,
(...)
CQFD
Merci de votre contribution et adieu.
--
Dominique Gobeaut
Ecrire à dmkgbt(at)free(point)fr
Et écrire comme un analphabète c'est un signe de quoi ?
;-)
--
A' tchao
Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
en théorie, il est possible d'être grand cultivé, grand savant, sans
savoir ni lire ni écrire... la parole seulement suffit et l'inspiration
divine parfois