Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalablement à votre
engagement les conditions générales valant notice d'information?
En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
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votre
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"cho7" a écrit dans le message de news:
belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalableme nt à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
la fin de celles-ci, on peut lire "les conditions générales dans leur
intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
dessous...
Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une assura nce
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurance s, sous
réserve qu'ils remplissent les conditions de capacité et d'honorabili té
impérativement requises.
A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
- 2 les courtiers d'assurances et les entreprises de courtage d'assuranc e,
quelle que soit leur forme juridique ;
- 3 les employés des sociétés d'assurances, les mandataires et les employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
employeurs ».
Avec obligation de garantie financière, et d'assurance de Responsabilit é
Civile Professionnelle, et d'inscription au registre ALCA
Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compag nie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régle r le problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affa ire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 nove mbre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jo inte , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
Surtout ne payez pas, et n'hésitez pas à prendre contact avec la DGCR F...
Tenez nous au courant.
"cho7" <cho7kipu@gmail.com> a écrit dans le message de news:
1164915180.624200.112890@n67g2000cwd.googlegroups.com...
belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalableme nt à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
la fin de celles-ci, on peut lire "les conditions générales dans leur
intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
dessous...
Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une assura nce
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurance s, sous
réserve qu'ils remplissent les conditions de capacité et d'honorabili té
impérativement requises.
A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
- 2 les courtiers d'assurances et les entreprises de courtage d'assuranc e,
quelle que soit leur forme juridique ;
- 3 les employés des sociétés d'assurances, les mandataires et les employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
employeurs ».
Avec obligation de garantie financière, et d'assurance de Responsabilit é
Civile Professionnelle, et d'inscription au registre ALCA
Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compag nie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régle r le problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affa ire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 nove mbre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jo inte , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
Surtout ne payez pas, et n'hésitez pas à prendre contact avec la DGCR F...
Tenez nous au courant.
"cho7" a écrit dans le message de news:
belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalableme nt à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
la fin de celles-ci, on peut lire "les conditions générales dans leur
intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
dessous...
Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une assura nce
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurance s, sous
réserve qu'ils remplissent les conditions de capacité et d'honorabili té
impérativement requises.
A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
- 2 les courtiers d'assurances et les entreprises de courtage d'assuranc e,
quelle que soit leur forme juridique ;
- 3 les employés des sociétés d'assurances, les mandataires et les employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
employeurs ».
Avec obligation de garantie financière, et d'assurance de Responsabilit é
Civile Professionnelle, et d'inscription au registre ALCA
Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compag nie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régle r le problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affa ire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 nove mbre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jo inte , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
Surtout ne payez pas, et n'hésitez pas à prendre contact avec la DGCR F...
Tenez nous au courant.
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belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalablement à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
la fin de celles-ci, on peut lire "les conditions générales dans leur
intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
dessous...
Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une
assurance
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurances, sous
réserve qu'ils remplissent les conditions de capacité et d'honorabilité
impérativement requises.
A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
- 2 les courtiers d'assurances et les entreprises de courtage
d'assurance,
quelle que soit leur forme juridique ;
- 3 les employés des sociétés d'assurances, les mandataires et les
employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
employeurs ».
Avec obligation de garantie financière, et d'assurance de Responsabilité
Civile Professionnelle, et d'inscription au registre ALCA
Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compagnie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régler le
problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affaire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 novembre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jointe , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
Surtout ne payez pas, et n'hésitez pas à prendre contact avec la DGCRF...
Tenez nous au courant.
"cho7" <cho7kipu@gmail.com> a écrit dans le message de news:
1164915180.624200.112890@n67g2000cwd.googlegroups.com...
belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalablement à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
la fin de celles-ci, on peut lire "les conditions générales dans leur
intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
dessous...
Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une
assurance
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurances, sous
réserve qu'ils remplissent les conditions de capacité et d'honorabilité
impérativement requises.
A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
- 2 les courtiers d'assurances et les entreprises de courtage
d'assurance,
quelle que soit leur forme juridique ;
- 3 les employés des sociétés d'assurances, les mandataires et les
employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
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Avec obligation de garantie financière, et d'assurance de Responsabilité
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Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compagnie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régler le
problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affaire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 novembre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jointe , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
Surtout ne payez pas, et n'hésitez pas à prendre contact avec la DGCRF...
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"cho7" a écrit dans le message de news:
belloy a écrit :
> Avez vous signé un document comme quoi vous avez reçu préalablement à
> votre
> engagement les conditions générales valant notice d'information?
Je ne suis pas sûr de comprendre : sur le petit dépliant où se
situait le bon à remplir pour "1 mois gratuit" et le coupon de
renonciation, il y a au dos un "extrait des conditions générales". A
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intégralité sont disponibles sur demande"
> En fonction de votre réponse, je vous dirais la marche à suivre.
Merci.
> Ne leur téléphonez pas pour l'instant.
Veuillez svp pour la facilité de la lecture de mettre vos réponses en
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Si je comprends bien, le vendeur du chat, vos a fait souscrire une
assurance
en vous faisant remplir un bulletin de souscription,
Sauf dérogation, seuls peuvent présenter des opérations d'assurance les
intermédiaires mentionnés à l'article R 511-2 du code des assurances, sous
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A savoir : seuls peuvent distribuer de tels produits :
- 1 les agents d'assurances ;
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quelle que soit leur forme juridique ;
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employés
des courtiers ou des entreprises de courtage dûment accrédités à cet effet
et agissant sous la responsabilité et pour le compte de leurs mandants ou
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Civile Professionnelle, et d'inscription au registre ALCA
Je doute que le commerçant réponde à l'une de ces qualités.
Donc le commerçant est en faute , et la sanction est pénale.
Vous pouvez lui faire remarquer, et lui demander son n° ALCA, la compagnie
qui l'assure au titre de la RCP et de la garantie financière.
Evidemment il va être très géné, propsez lui gentiment de régler le
problème
de votre souscription d'assurance pour le chat, et qu'il vous délivre un
document émanant de la compagnie justifiant de la nullité du contrat, et
menacer le qu'à défaut d'obtenir satisfaction vous irez porter l'affaire
devant la Direction Générale de la Répression des Fraudes...
En parralèle de cette action, vous envoyer à la compagnie d'assurance une
lettre recommandée avec AR, en expliquant que vous faites suite à leur
courrier du 31 octobre 2006 postée le 16 novembre et reçue le 20 novembre,
que ce courrier faisait mentiuon d'un bulletin de renonciation joint à la
lettre, ce qui s'est avéré faux puisque aucune pièce n'y était jointe , et
qu'en conséquence de quoi, qu'ils veuillent bien enregistrer ma
renonciation à l'adhésion de l'offre du contrat n°.....
Evidemment gardez bien le double de la lettre et l'AR...
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Bref, que me conseillez-vous ?
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