Je prépare mes revisions pour les examens de l'année prochaine et comme je
suis candidate libre je n'ai personne pour les corriger
Voici 2 questions de droit qui sont tombées cette année en BTS hotellerie
restauration
Mr Laforge a été confronté à 2 incidents:
- un client s'est fait voler son portefeuille dans son manteau déposé au
vestiaire
- la voiture d'un autre client a été dérobée pendant qu'il dinait au
restaurant
Indiquez les obligations du restaurateur a l'egard des biens des clients
je n'ai pas d'indiquation si le parking est clos ou non
Ma reponse:
Reponse à la 1ere question:
normalement la faute de l'hotelier est retenue ce qui entraine une
responsabilité illimitée (s'il n'a pas signalé cliarement qu'il déclinait
toute responsabilité) Cependant comment prouver qu'il y avait un
portefeuille dans le manteau. C'est facile à dire et au niveau dérive cela
peut aller loin
2eme question: pas de responsabilité car pas de faute commise si le parking
n'appartient pas a l'hotelier sinon responsabilité de l'hotelier . J'ai
trouvé ces reponses mais dans le cas de vol dans le vehicule, mais pour le
vol de la voiture est ce pareil
Dites moi si je suis dans le vrai pour mes 2 reponses
Merci
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Kleinaster
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Kleinaster --------------------------------------------------- Consultant postulant de #jurisinfos #jurisinfos, salon juridique du chat Wanadoo/Voila http://jurisinfos.site.voila.fr
"Nathalie Costes" a écrit dans le message de news:bfc1v7$a9$
Bonjour
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Voici 2 questions de droit qui sont tombées cette année en BTS hotellerie restauration Mr Laforge a été confronté à 2 incidents: - un client s'est fait voler son portefeuille dans son manteau déposé au vestiaire - la voiture d'un autre client a été dérobée pendant qu'il dinait au restaurant Indiquez les obligations du restaurateur a l'egard des biens des clients
je n'ai pas d'indiquation si le parking est clos ou non
Ma reponse: Reponse à la 1ere question: normalement la faute de l'hotelier est retenue ce qui entraine une responsabilité illimitée (s'il n'a pas signalé cliarement qu'il déclinait toute responsabilité) Cependant comment prouver qu'il y avait un portefeuille dans le manteau. C'est facile à dire et au niveau dérive cela peut aller loin 2eme question: pas de responsabilité car pas de faute commise si le
parking
n'appartient pas a l'hotelier sinon responsabilité de l'hotelier . J'ai trouvé ces reponses mais dans le cas de vol dans le vehicule, mais pour le vol de la voiture est ce pareil
Dites moi si je suis dans le vrai pour mes 2 reponses Merci
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Kleinaster
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"Nathalie Costes" <nathalie.costes@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:bfc1v7$a9$1@news-reader3.wanadoo.fr...
Bonjour
Je prépare mes revisions pour les examens de l'année prochaine et comme je
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Voici 2 questions de droit qui sont tombées cette année en BTS hotellerie
restauration
Mr Laforge a été confronté à 2 incidents:
- un client s'est fait voler son portefeuille dans son manteau déposé au
vestiaire
- la voiture d'un autre client a été dérobée pendant qu'il dinait au
restaurant
Indiquez les obligations du restaurateur a l'egard des biens des clients
je n'ai pas d'indiquation si le parking est clos ou non
Ma reponse:
Reponse à la 1ere question:
normalement la faute de l'hotelier est retenue ce qui entraine une
responsabilité illimitée (s'il n'a pas signalé cliarement qu'il déclinait
toute responsabilité) Cependant comment prouver qu'il y avait un
portefeuille dans le manteau. C'est facile à dire et au niveau dérive cela
peut aller loin
2eme question: pas de responsabilité car pas de faute commise si le
parking
n'appartient pas a l'hotelier sinon responsabilité de l'hotelier . J'ai
trouvé ces reponses mais dans le cas de vol dans le vehicule, mais pour le
vol de la voiture est ce pareil
Dites moi si je suis dans le vrai pour mes 2 reponses
Merci
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"Nathalie Costes" a écrit dans le message de news:bfc1v7$a9$
Bonjour
Je prépare mes revisions pour les examens de l'année prochaine et comme je suis candidate libre je n'ai personne pour les corriger
Voici 2 questions de droit qui sont tombées cette année en BTS hotellerie restauration Mr Laforge a été confronté à 2 incidents: - un client s'est fait voler son portefeuille dans son manteau déposé au vestiaire - la voiture d'un autre client a été dérobée pendant qu'il dinait au restaurant Indiquez les obligations du restaurateur a l'egard des biens des clients
je n'ai pas d'indiquation si le parking est clos ou non
Ma reponse: Reponse à la 1ere question: normalement la faute de l'hotelier est retenue ce qui entraine une responsabilité illimitée (s'il n'a pas signalé cliarement qu'il déclinait toute responsabilité) Cependant comment prouver qu'il y avait un portefeuille dans le manteau. C'est facile à dire et au niveau dérive cela peut aller loin 2eme question: pas de responsabilité car pas de faute commise si le
parking
n'appartient pas a l'hotelier sinon responsabilité de l'hotelier . J'ai trouvé ces reponses mais dans le cas de vol dans le vehicule, mais pour le vol de la voiture est ce pareil
Dites moi si je suis dans le vrai pour mes 2 reponses Merci
oxygene2002
La France possède une arme de destruction massive qui contient les ingrédients chimiques suivants : POLONIUM 210 métal radioactif CADMIUM utilisé dans les piles et les batteries de voiture TOLUIDINE AMINOBIPHENIL NAPHTYLAMINE cancérigène BENZOPYRENE BENZENE NICKEL AMMONIAQUE détergent, utilisé dans les engrais, dans les expolsifs FORMALDEHYDE utilisé pour la fabrication industrielle de résines PHENOL désinfectant TOLUENE solvant industriel ACIDE ACETIQUE solvant, utilisé pour la fabrication d'armes chimiques, employé dans les chambres à gaz ACROLEINE agent irritant MONOXYDE DE CARBONE gaz d'échappement ACETONE décapant et dissolvant ACIDE CYANHYDRIQUE utilisé poue les armes chimiques Cette arme chimique s'appelle LE TABAC !
En France, 8000 personnes meurent chaque année d’un accident de la route et 60000 à cause du tabac, soit 7,5 fois plus. Sources : Quid 2002 chapitre "Agriculture" section "Tabac", paragraphe intitulé "Tabagisme passif en France", p.1504 - 1re colonne. Femme Actuelle n°944 du 28 octobre au 3 novembre 2002, article "Femmes et tabac, un couple maudit" p.83 Le Cahier du Citoyen - Classe de 5e - Hachette Education chapitre 20 " Prendre soin de sa santé " p.41 Ca m'intéresse n°222, août 1999, article intitulé "Que pouvons-nous manger sans crainte?" p.22 - 1re colonne.
Cela fait 86 fois plus de morts que le SIDA. Vu que nous sommes 60 millions, cela fait 1 Français sur 1000. Vu qu'à Marseille intra muros (sans l'agglomération) il y a 808000 habitants, cela fait 808 Marseillais qui meurent chaque année à cause du tabac, soit une moyenne de 16 morts par semaine à l'intérieur de cette seule ville ! C'EST AFFREUX !
8 morts par semaine à Lyon intra muros 4 morts par semaine à Rennes intra muros 5 morts par semaine à Nantes intra muros 3 morts 1/2 par semaine à Lille intra muros 7 morts par semaine à Nice intra muros 4 morts par semaine à Bordeaux intra muros 5 morts par semaine à Strasbourg intra muros 3 morts 1/2 par semaine à Reims intra muros 4 morts par semaine au Havre intra muros 7 morts par semaine à Toulouse intra muros 41 morts par semaine à Paris intra muros 4 morts par semaine à Montpellier intra muros
En 1997, le Ministère de la Santé avait diffusé sur les écrans de télévision une excellente campagne de sensibilisation où on voyait un jeune homme toussant à cause du tabac puis crachant ses poumons, et aussitôt un chien se précipita pour dévorer les poumons tombés à terre.
En octobre 2002, la Faculté de Droit de Montpellier a pris une excellente initiative: faire appel à un vigile pour sanctionner les fumeurs qui se permettent d'empoisonner les lieux publics avec la fumée de leurs cigarettes. AMIS NON-FUMEURS, SACHEZ QUE VOUS RISQUEZ DE MOURIR PARCE QUE DES FUMEURS ILLETTRES, SANS EDUCATION OU SANS CERVELLE FUMENT A COTE DE VOUS. Pami les 60000 morts à cause du tabac, 3500 le sont parce qu'il respirent la fumée des autres. Vous êtes donc invités à faire une lettre de réclamation selon le modèle ci-dessous chaque fois que vous êtes dans un local collectif où la loi d'interdiction de fumer n'est pas respectée, et à l'envoyer soit au commissariat de police, soit à la gendarmerie ainsi qu'à la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales dont vous trouverez l'adresse sur www.pagesjaunes.fr
Objet : respect du décret N°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Messieurs, J'ai l'honneur de vous exposer ce qui suit : (relatez ici ce que vous avez observé dans le restaurant, l'hôpital, l'école, l'ascenseur, le train, le bus ou le centre commercial, la date et l'heure de votre passage, l'absence de zone non-fumeur et, s'il y a lieu, le comportement du patron ou du maître d'hôtel) Je vous demande donc de bien vouloir ordonner une requête et me tenir informé(e) des suites de ma réclamation. Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Messieurs, l'expression de mes sincères salutations.
Signature
Vous pouvez aussi appeler le numéro de téléphone rouge, le 0058, afin de prévenir les forces de l'ordre de cette infraction à la loi.
En mars 2003, Jacques Chirac a pris 71 mesures afin de préserver les jeunes du danger du tabagisme, et il veillera à une stricte application de la loi Evin. Comme pour les excès de vitesse sur la route, le non respect de la loi Evin entraîne des amendes pouvant aller de 76€ à 198€. Et pour cause, le tabac est un danger public, il provoque de l'asthme, de l'artérite, des maladies cardio-vasculaires, de la dégénérescence maculaire, des cancers du poumon, des bronches, de la trachée, de l'œsophage, de la vessie et du pancréas.
Si vous voulez aller dans un restaurant pour savourer le fumet des plats sans être importunés par la fumée des fumeurs, consultez la liste des restaurants non-fumeur sur le site http://www.smokefreeworld.com/france.shtml.
Si vous habitez Paris, allez sur le site : http://www.droit-air-pur.com/restoparis.htm
Un restaurant qui a un simple espace non-fumeur est comparable à une piscine avec un bassin séparé en deux parties par des bouées, l'une où les baigneurs peuvent uriner, et l'autre où est interdit d'uriner mais où on risque de boire la tasse. Fumer dans un lieu public est aussi grave qu'uriner dans une piscine. Un enfant qui respire la fumée de ses parents souffre en silence sans son consentement.
60000 morts par an, cela fait 170 morts par jour, donc s'il vous a fallu 9 minutes pour lire ce courrier, sachez qu'une personne est morte du tabac en France pendant ce temps. Faites suivre ce courrier et affichez-le sur votre lieu de travail.
La France possède une arme de destruction massive qui contient les
ingrédients chimiques suivants :
POLONIUM 210 métal radioactif
CADMIUM utilisé dans les piles et les batteries de voiture
TOLUIDINE
AMINOBIPHENIL
NAPHTYLAMINE cancérigène
BENZOPYRENE
BENZENE
NICKEL
AMMONIAQUE détergent, utilisé dans les engrais, dans les expolsifs
FORMALDEHYDE utilisé pour la fabrication industrielle de résines
PHENOL désinfectant
TOLUENE solvant industriel
ACIDE ACETIQUE solvant, utilisé pour la fabrication d'armes chimiques,
employé dans les chambres à gaz
ACROLEINE agent irritant
MONOXYDE DE CARBONE gaz d'échappement
ACETONE décapant et dissolvant
ACIDE CYANHYDRIQUE utilisé poue les armes chimiques
Cette arme chimique s'appelle LE TABAC !
En France, 8000 personnes meurent chaque année d’un accident de la route et
60000 à cause du tabac, soit 7,5 fois plus.
Sources :
Quid 2002 chapitre "Agriculture" section "Tabac",
paragraphe intitulé "Tabagisme passif en France",
p.1504 - 1re colonne.
Femme Actuelle n°944 du 28 octobre au 3 novembre 2002, article "Femmes et
tabac, un couple maudit" p.83
Le Cahier du Citoyen - Classe de 5e - Hachette Education
chapitre 20 " Prendre soin de sa santé " p.41
Ca m'intéresse n°222, août 1999,
article intitulé "Que pouvons-nous manger sans crainte?"
p.22 - 1re colonne.
Cela fait 86 fois plus de morts que le SIDA.
Vu que nous sommes 60 millions, cela fait 1 Français sur 1000.
Vu qu'à Marseille intra muros (sans l'agglomération) il y a 808000 habitants,
cela fait 808 Marseillais qui meurent chaque année à cause du tabac, soit une
moyenne de 16 morts par semaine à l'intérieur de cette seule ville ! C'EST
AFFREUX !
8 morts par semaine à Lyon intra muros
4 morts par semaine à Rennes intra muros
5 morts par semaine à Nantes intra muros
3 morts 1/2 par semaine à Lille intra muros
7 morts par semaine à Nice intra muros
4 morts par semaine à Bordeaux intra muros
5 morts par semaine à Strasbourg intra muros
3 morts 1/2 par semaine à Reims intra muros
4 morts par semaine au Havre intra muros
7 morts par semaine à Toulouse intra muros
41 morts par semaine à Paris intra muros
4 morts par semaine à Montpellier intra muros
En 1997, le Ministère de la Santé avait diffusé sur les écrans de
télévision une excellente campagne de sensibilisation où on voyait un jeune
homme toussant à cause du tabac puis crachant ses poumons, et aussitôt un
chien se précipita pour dévorer les poumons tombés à terre.
En octobre 2002, la Faculté de Droit de Montpellier a pris une excellente
initiative: faire appel à un vigile pour sanctionner les fumeurs qui se
permettent d'empoisonner les lieux publics avec la fumée de leurs cigarettes.
AMIS NON-FUMEURS, SACHEZ QUE VOUS RISQUEZ DE MOURIR PARCE QUE DES FUMEURS
ILLETTRES, SANS EDUCATION OU SANS CERVELLE FUMENT A COTE DE VOUS. Pami les
60000 morts à cause du tabac, 3500 le sont parce qu'il respirent la fumée des
autres.
Vous êtes donc invités à faire une lettre de réclamation selon le modèle
ci-dessous chaque fois que vous êtes dans un local collectif où la loi
d'interdiction de fumer n'est pas respectée, et à l'envoyer soit au
commissariat de police, soit à la gendarmerie ainsi qu'à la Direction
Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales dont vous trouverez
l'adresse sur www.pagesjaunes.fr
Objet : respect du décret N°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions
d'application de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Messieurs,
J'ai l'honneur de vous exposer ce qui suit :
(relatez ici ce que vous avez observé dans le restaurant, l'hôpital,
l'école, l'ascenseur, le train, le bus ou le centre commercial, la date et
l'heure de votre passage, l'absence de zone non-fumeur et, s'il y a lieu, le
comportement du patron ou du maître d'hôtel)
Je vous demande donc de bien vouloir ordonner une requête et me tenir
informé(e) des suites de ma réclamation.
Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Messieurs, l'expression de mes
sincères salutations.
Signature
Vous pouvez aussi appeler le numéro de téléphone rouge, le 0058, afin de
prévenir les forces de l'ordre de cette infraction à la loi.
En mars 2003, Jacques Chirac a pris 71 mesures afin de préserver les jeunes du
danger du tabagisme, et il veillera à une stricte application de la loi Evin.
Comme pour les excès de vitesse sur la route, le non respect de la loi Evin
entraîne des amendes pouvant aller de 76€ à 198€. Et pour cause, le tabac
est un danger public, il provoque de l'asthme, de l'artérite, des maladies
cardio-vasculaires, de la dégénérescence maculaire, des cancers du poumon,
des bronches, de la trachée, de l'œsophage, de la vessie et du pancréas.
Si vous voulez aller dans un restaurant pour savourer le fumet des plats sans
être importunés par la fumée des fumeurs, consultez la liste des restaurants
non-fumeur sur le site http://www.smokefreeworld.com/france.shtml.
Si vous habitez Paris, allez sur le site :
http://www.droit-air-pur.com/restoparis.htm
Un restaurant qui a un simple espace non-fumeur est comparable à une piscine
avec un bassin séparé en deux parties par des bouées, l'une où les
baigneurs peuvent uriner, et l'autre où est interdit d'uriner mais où on
risque de boire la tasse. Fumer dans un lieu public est aussi grave qu'uriner
dans une piscine. Un enfant qui respire la fumée de ses parents souffre en
silence sans son consentement.
60000 morts par an, cela fait 170 morts par jour, donc s'il vous a fallu 9
minutes pour lire ce courrier, sachez qu'une personne est morte du tabac en
France pendant ce temps.
Faites suivre ce courrier et affichez-le sur votre lieu de travail.
La France possède une arme de destruction massive qui contient les ingrédients chimiques suivants : POLONIUM 210 métal radioactif CADMIUM utilisé dans les piles et les batteries de voiture TOLUIDINE AMINOBIPHENIL NAPHTYLAMINE cancérigène BENZOPYRENE BENZENE NICKEL AMMONIAQUE détergent, utilisé dans les engrais, dans les expolsifs FORMALDEHYDE utilisé pour la fabrication industrielle de résines PHENOL désinfectant TOLUENE solvant industriel ACIDE ACETIQUE solvant, utilisé pour la fabrication d'armes chimiques, employé dans les chambres à gaz ACROLEINE agent irritant MONOXYDE DE CARBONE gaz d'échappement ACETONE décapant et dissolvant ACIDE CYANHYDRIQUE utilisé poue les armes chimiques Cette arme chimique s'appelle LE TABAC !
En France, 8000 personnes meurent chaque année d’un accident de la route et 60000 à cause du tabac, soit 7,5 fois plus. Sources : Quid 2002 chapitre "Agriculture" section "Tabac", paragraphe intitulé "Tabagisme passif en France", p.1504 - 1re colonne. Femme Actuelle n°944 du 28 octobre au 3 novembre 2002, article "Femmes et tabac, un couple maudit" p.83 Le Cahier du Citoyen - Classe de 5e - Hachette Education chapitre 20 " Prendre soin de sa santé " p.41 Ca m'intéresse n°222, août 1999, article intitulé "Que pouvons-nous manger sans crainte?" p.22 - 1re colonne.
Cela fait 86 fois plus de morts que le SIDA. Vu que nous sommes 60 millions, cela fait 1 Français sur 1000. Vu qu'à Marseille intra muros (sans l'agglomération) il y a 808000 habitants, cela fait 808 Marseillais qui meurent chaque année à cause du tabac, soit une moyenne de 16 morts par semaine à l'intérieur de cette seule ville ! C'EST AFFREUX !
8 morts par semaine à Lyon intra muros 4 morts par semaine à Rennes intra muros 5 morts par semaine à Nantes intra muros 3 morts 1/2 par semaine à Lille intra muros 7 morts par semaine à Nice intra muros 4 morts par semaine à Bordeaux intra muros 5 morts par semaine à Strasbourg intra muros 3 morts 1/2 par semaine à Reims intra muros 4 morts par semaine au Havre intra muros 7 morts par semaine à Toulouse intra muros 41 morts par semaine à Paris intra muros 4 morts par semaine à Montpellier intra muros
En 1997, le Ministère de la Santé avait diffusé sur les écrans de télévision une excellente campagne de sensibilisation où on voyait un jeune homme toussant à cause du tabac puis crachant ses poumons, et aussitôt un chien se précipita pour dévorer les poumons tombés à terre.
En octobre 2002, la Faculté de Droit de Montpellier a pris une excellente initiative: faire appel à un vigile pour sanctionner les fumeurs qui se permettent d'empoisonner les lieux publics avec la fumée de leurs cigarettes. AMIS NON-FUMEURS, SACHEZ QUE VOUS RISQUEZ DE MOURIR PARCE QUE DES FUMEURS ILLETTRES, SANS EDUCATION OU SANS CERVELLE FUMENT A COTE DE VOUS. Pami les 60000 morts à cause du tabac, 3500 le sont parce qu'il respirent la fumée des autres. Vous êtes donc invités à faire une lettre de réclamation selon le modèle ci-dessous chaque fois que vous êtes dans un local collectif où la loi d'interdiction de fumer n'est pas respectée, et à l'envoyer soit au commissariat de police, soit à la gendarmerie ainsi qu'à la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales dont vous trouverez l'adresse sur www.pagesjaunes.fr
Objet : respect du décret N°92-478 du 29 mai 1992 fixant les conditions d'application de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif.
Messieurs, J'ai l'honneur de vous exposer ce qui suit : (relatez ici ce que vous avez observé dans le restaurant, l'hôpital, l'école, l'ascenseur, le train, le bus ou le centre commercial, la date et l'heure de votre passage, l'absence de zone non-fumeur et, s'il y a lieu, le comportement du patron ou du maître d'hôtel) Je vous demande donc de bien vouloir ordonner une requête et me tenir informé(e) des suites de ma réclamation. Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Messieurs, l'expression de mes sincères salutations.
Signature
Vous pouvez aussi appeler le numéro de téléphone rouge, le 0058, afin de prévenir les forces de l'ordre de cette infraction à la loi.
En mars 2003, Jacques Chirac a pris 71 mesures afin de préserver les jeunes du danger du tabagisme, et il veillera à une stricte application de la loi Evin. Comme pour les excès de vitesse sur la route, le non respect de la loi Evin entraîne des amendes pouvant aller de 76€ à 198€. Et pour cause, le tabac est un danger public, il provoque de l'asthme, de l'artérite, des maladies cardio-vasculaires, de la dégénérescence maculaire, des cancers du poumon, des bronches, de la trachée, de l'œsophage, de la vessie et du pancréas.
Si vous voulez aller dans un restaurant pour savourer le fumet des plats sans être importunés par la fumée des fumeurs, consultez la liste des restaurants non-fumeur sur le site http://www.smokefreeworld.com/france.shtml.
Si vous habitez Paris, allez sur le site : http://www.droit-air-pur.com/restoparis.htm
Un restaurant qui a un simple espace non-fumeur est comparable à une piscine avec un bassin séparé en deux parties par des bouées, l'une où les baigneurs peuvent uriner, et l'autre où est interdit d'uriner mais où on risque de boire la tasse. Fumer dans un lieu public est aussi grave qu'uriner dans une piscine. Un enfant qui respire la fumée de ses parents souffre en silence sans son consentement.
60000 morts par an, cela fait 170 morts par jour, donc s'il vous a fallu 9 minutes pour lire ce courrier, sachez qu'une personne est morte du tabac en France pendant ce temps. Faites suivre ce courrier et affichez-le sur votre lieu de travail.
